1. Éditeur du site

CALTECH SAS

220 Avenue du Stade

07000 PRIVAS

Tél. : 04 75 65 01 68

Fax : 04 75 65 90 86

Email : commercial@caltech.fr

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

Capital social : 140 000 €

RCS : Privas B 501 950 216

Code NAF : 4669C

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 59 501 950 216

Responsable de la publication : CALTECH SAS

Contact : commercial@caltech.fr

2. Hébergement du site

SENS VIRTUEL

4337 Avenue Christophe Colomb

MONTREAL, QC, H2J 3G2 – Canada

Tél. : 08 20 82 12 80

Site : www.sensvirtuel.fr

Email : support@sensvirtuel.fr

3. Conception et réalisation

Le site www.caltech.fr a été conçu et réalisé par CALTECH SAS en utilisant la solution open-source PrestaShop™.

4. Crédits et propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, sans autorisation expresse de CALTECH SAS, est interdite et constitutive de contrefaçon (art. L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, CALTECH SAS s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs.

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Répondre aux demandes d’information ou de support.
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Droits des utilisateurs :

Droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, et de portabilité des données.
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Données prospects : 3 ans à partir du dernier contact.

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CALTECH SAS met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles pour garantir la sécurité des données et éviter toute divulgation non autorisée.

6. Cookies et traceurs

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7. Limitation de responsabilité

CALTECH SAS s’efforce de fournir des informations fiables et à jour, mais ne garantit pas l’absence d’erreurs ou d’omissions. CALTECH SAS ne saurait être tenue responsable :

Des dommages indirects (perte de profit, préjudice commercial).
Des dysfonctionnements techniques (bugs, virus, incompatibilités).
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8. Loi applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Pour les litiges :

Priorité à la recherche d’une solution amiable.
À défaut, les tribunaux français (notamment le Tribunal judiciaire de Privas) sont compétents.

9. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, à la protection des données, ou au site :

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Email : commercial@caltech.fr

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